Les taux d’encadrement des sorties

 Effectif
 École maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec section enfantineÉcole élémentaire
Sortie régulière2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe. Au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire pour 8.2 adultes au moins, dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe. Au-delà de 30 élèves, un adulte supplémentaire pour 15.
Sortie occasionnelle sans nuitée2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe. Au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire pour 8.2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe. Au-delà de 30 élèves, un adulte supplémentaire pour 15.
Sortie avec nuitée(s)2 adultes ♣ au moins dont le maître de la classe , quel soit l’effectif de la classe. Au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire pour 8.2 adultes ♣ au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe. Au-delà de 20 élèves, un adulte supplémentaire pour 10.

N.B. 1 : les sorties de proximité sont considérées comme telles, lorsqu’elles ne durent pas plus d’une demi-journée de classe et qu’elles sont gratuites (gymnase, salle de sport, bibliothèque, piscine, stade…). À l’école élémentaire, l’enseignant peut l’effectuer seul. À l’école maternelle, il doit au moins être accompagné d’un autre adulte. Le déplacement peut s’effectuer à pied ou en car spécialement affrété pour la sortie.

N.B. 2 : lorsque, dans le cadre des sorties scolaires, des regroupements de classes ou des échanges de services sont organisés, le maître de la classe peut être remplacé par un autre enseignant.

N.B. 3 : concernant l’encadrement dans le cadre d’un transport en car, l’ensemble des élèves, qu’ils soient d’une ou de plusieurs classes, est considéré comme constituant une seule classe.

♣ En ce qui concerne les personnes chargées de la vie collective, en dehors des activités physiques et sportives, le brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA) est conseillé.